Mentions Légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://tribubulles.fr/ (ci-après dénommé le « Site »), l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
IDENTITÉ DU SITE
Le Site est la propriété de l’entreprise, ci-après dénommée : La Tribu bulles
Adresse éditeur : 114 Chemin de la plaine de BOUISSON 83400 Hyères
Statut : entrepreneur individuel SIRET : 50501026400016
Numéro de TVA FR : …….
Activité (Code NAF ou APE) : Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs (8551Z)
Responsable publication : BUREL Georges
Téléphone : 0494140335
ADMINISTRATEUR
Le site a été créé et est administré par BUREL Georges
Il est hébergé par :
Gandi SAS
63-65 boulevard Masséna
75013 Paris
France
Utilisation du site
L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site Internet. En accédant à ce Site l’utilisateur s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation et déclare disposer au préalable d’un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet. L’utilisateur s’engage à respecter les usages d’Internet et la réglementation en vigueur.
Déclaration à la CNIL
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La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois (3) mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.
Contenu du site
La Tribu bulles s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment sans préavis, ni indemnités, le contenu ou la présentation de ce Site. Elle ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
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À ce titre la responsabilité La Tribu bulles ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, liés à l’accès au Site et à son utilisation, dans toute la mesure autorisée par la législation en vigueur.
De même, La Tribu bulles ne peut être tenue responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce Site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet.
Toute personne désireuse de se procurer un des biens ou services présentés sur le Site devra contacter La Tribu bulles afin de s’informer de la disponibilité service en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.
Liens externes
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Contact
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Propriété intellectuelle et droit d’auteur
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