Ecole de plongée

La Tribubulles

Plongée sous-marine

Apnée, Bouteille
Environnement et Biologie
Photo vidéo sous-marine

Mentions légales

Mentions Légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://tribubulles.fr/ (ci-après dénommé le « Site »), l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

IDENTITÉ DU SITE

Le Site est la propriété de l’entreprise, ci-après dénommée : La Tribu bulles

Adresse éditeur : 114 Chemin de la plaine de BOUISSON 83400 Hyères

Statut : entrepreneur individuel  SIRET : 50501026400016

Numéro de TVA FR : …….

Activité (Code NAF ou APE) : Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs (8551Z)

Responsable publication : BUREL Georges

Téléphone : 0494140335

ADMINISTRATEUR

Le site a été créé et est administré par BUREL Georges

Il est hébergé par :

Gandi SAS
63-65 boulevard Masséna
75013 Paris

France

Utilisation du site

L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site Internet. En accédant à ce Site l’utilisateur s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation et déclare disposer au préalable d’un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet. L’utilisateur s’engage à respecter les usages d’Internet et la réglementation en vigueur.

Déclaration à la CNIL

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le Site dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu’elle peut adresser au siège La Tribu bulles

La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois (3) mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Contenu du site

La Tribu bulles s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment sans préavis, ni indemnités, le contenu ou la présentation de ce Site. Elle ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

La Tribu bulles décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service.

À ce titre la responsabilité  La Tribu bulles ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, liés à l’accès au Site et à son utilisation, dans toute la mesure autorisée par la législation en vigueur.

De même, La Tribu bulles ne peut être tenue responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce Site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet.

Toute personne désireuse de se procurer un des biens ou services présentés sur le Site devra contacter La Tribu bulles afin de s’informer de la disponibilité service en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.

Liens externes

Le Site peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. À ce titre, La Tribu bulles ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel l’utilisateur pourrait avoir accès via ce Site, ainsi la responsabilité de La Tribu bulles ne saurait en aucun cas être retenue concernant le fonctionnement et l’accès à ces sites.

Contact

L’utilisateur peut joindre notre service clientèle par téléphone au 06 15 91 11 30 ou via notre formulaire de contact ou encore par le biais de notre email contact@tribubulles.fr pour toute demande de renseignements, ou pour exercer son droit d’accès.

Propriété intellectuelle et droit d’auteur

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La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif du Site, par quelque procédé ou support que ce soit, excepté à des fins exclusives d’information pour un usage personnel, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et du Site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu du Site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

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